substance
as defined in Directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001…, Article 1, point (3)
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3) |
substance : toute matière quelle qu'en soit l'origine, celle-ci pouvant être:
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humaine, telle que:
le sang humain et les produits dérivés du sang humain,
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animale, telle que:
les micro-organismes, animaux entiers, parties d'organes, sécrétions animales, toxines, substances obtenues par extraction, produits dérivés du sang,
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végétale, telle que:
les micro-organismes, plantes, parties de plantes, sécrétions végétales, substances obtenues par extraction,
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chimique, telle que:
les éléments, matières chimiques naturelles et les produits chimiques de transformation et de synthèse;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2019/1148 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la commercialisation et à… 32019R1148, Article 3, point (1)
une substance au sens de l’article 3, point 1), du règlement (CE) n 1907/2006 - Règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relatif aux médicaments vétérinaires et… 32019R0006, Article 4, point (2)
toute matière d’origine suivante: a) humaine; b) animale; c) végétale; d) chimique; - Règlement (UE) n ° 98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et… 32013R0098, Article 3, point (1)
une substance au sens de l’article 3, point 1), du règlement (CE) n 1907/2006 - Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles… 32010L0075, Article 3, point (1)
tout élément chimique et ses composés, à l’exclusion des substances suivantes: a) les substances radioactives, telles que définies à l’article 1 de la directive 96/29/Euratom du Conseil du 13 mai 1996 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs… - Règlement (CE) n o 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques… 32009R1223, Article 2(1), point (b)
un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité… - Directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction… 32008L0001, Article 2, point (1)
tout élément chimique et ses composés, à l'exclusion des substances radioactives au sens de la directive 96/29/Euratom du Conseil du 13 mai 1996 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants… - Rectificatif au règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant… 32006R1907R(01), Article 3, point (1)
un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité… - Règlement (CE) n o 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un… 32006R0166, Article 2, point (8)
tout élément chimique et ses composés, à l'exclusion des substances radioactives; - Directive 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution 31996L0061, Article 2, point (1)
tout élément chimique et ses composés, à l'exclusion des substances radioactives au sens de la directive 80/836/Euratom (8) et des organismes génétiquement modifiés au sens de la directive 90/219/CEE (9) et de la directive 90/220/CEE (10) - Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement… 02006R1907-20241010, Article 3, point (1)
un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité…