émission
as defined in Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur…, Article 2, point (8) (Définitions)
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8. |
«émission» : le rejet dans l'environnement, à la suite d'activités humaines, de substances, préparations, organismes ou micro-organismes; |
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Also defined in
- Directive (EU) 2016/2284 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2016 concernant la réduction des émissions… 32016L2284, Article 3, point (1)
le rejet d'une substance dans l'atmosphère à partir d'une source ponctuelle ou diffuse; - Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles… 32010L0075, Article 3, point (4)
le rejet direct ou indirect, à partir de sources ponctuelles ou diffuses de l’installation, de substances, de vibrations, de chaleur ou de bruit dans l’air, l’eau ou le sol; - Directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction… 32008L0001, Article 2, point (5)
le rejet direct ou indirect, à partir de sources ponctuelles ou diffuses de l'installation, de substances, de vibrations, de chaleur ou de bruit dans l'air, l'eau ou le sol - Directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de… 32001L0080, Article 2, point (1)
le rejet dans l'atmosphère de substances provenant de l'installation de combustion - Directive 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution 31996L0061, Article 2, point (5)
le rejet direct ou indirect, à partir de sources ponctuelles ou diffuses de l'installation, de substances, de vibrations, de chaleur ou de bruit dans l'air, l'eau ou le sol