volaille
as defined in Règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004…
1.3. «volaille»: les oiseaux délevage, y compris les oiseaux qui ne sont pas considérés comme domestiques, mais qui sont élevés en tant qu'animaux domestiques, à l'exception des ratites;
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Also defined in
- Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles et… 02010L0075-20240804, Article 3, point (23)
les volailles telles que définies à l'article 4, point 9, du règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil ()