catégorie d'usage ou d'exposition
as defined in Règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre…, Article 3, point (38) (Définitions)
un scénario d'exposition couvrant un large éventail de processus ou d'usages lorsque les processus ou les usages sont communiqués au moins sous la forme d'une brève description générale de l'utilisation
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Also defined in
- Rectificatif au règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant… 32006R1907R(01), Article 3, point (38)
un scénario d'exposition couvrant un large éventail de processus ou d'usages lorsque les processus ou les usages sont communiqués au moins sous la forme d'une brève description générale de l'utilisation