eaux souterraines
as defined in Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010…, Article 3, point (20) (Définitions)
les eaux souterraines telles que définies à l’article 2, point 2), de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau ()
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Also defined in
- Règlement (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à… 32020R0852, Article 2, point (20)
les eaux souterraines telles qu’elles sont définies à l’article 2, point 2), de la directive 2000/60/CE;