type de véhicule
as defined in Règlement (UE) no 167/2013 du Parlement européen et du Conseil du 5 février…, Article 3, point (48) (Définitions)
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48) |
«type de véhicule» : un groupe de véhicules, y compris les variantes et versions d’une même catégorie, identiques au moins par les aspects essentiels suivants:
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la catégorie,
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le constructeur,
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la désignation de type donnée par le constructeur,
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les caractéristiques essentielles de construction et de conception,
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le châssis-poutre/châssis avec longerons/châssis articulé (différences évidentes et fondamentales),
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pour la catégorie T: les essieux (nombre), et pour la catégorie C: les essieux/voies (nombre),
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dans le cas de véhicules construits en plusieurs étapes, le constructeur et le type du véhicule de l’étape antérieure;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la réception et à la surveillance… 32018R0858, Article 3, point (32)
un groupe particulier de véhicules partageant au moins les éléments décrits dans l'annexe I, partie B, y compris un groupe de véhicules qui comprend des variantes et des versions, comme indiqué dans ladite partie; - Règlement (UE) n ° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la… 32013R0168, Article 3, point (73)
un groupe de véhicules, y compris les variantes et versions d'une même catégorie, identiques au moins par les aspects essentiels suivants: a) la catégorie et sous-catégorie; b) le constructeur; c) le châssis, le cadre, le sous-cadre, le plancher ou la structure, auxquels sont fixés les principaux… - Règlement (UE) n ° 19/2011 de la Commission du 11 janvier 2011 concernant les exigences pour la réception de la plaque… 32011R0019, Article 2, point (3)
un groupe de véhicules, tel que défini à la partie B de l’annexe II de la directive 2007/46/CE