pièces
as defined in Règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier…, Article 3, point (18) (Définitions)
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18) |
«pièces» : les éléments qui sont utilisés pour l'assemblage d'un véhicule ainsi que les pièces de rechange; |
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Also defined in
- Règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la réception et à la surveillance… 32018R0858, Article 3, point (21)
les éléments qui sont utilisés pour l'assemblage, la réparation et l'entretien d'un véhicule, ainsi que les pièces de rechange; - Règlement (UE) n ° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil du 5 février 2013 relatif à la réception et à la… 32013R0167, Article 3, point (20)
les éléments qui sont utilisés pour l’assemblage d’un véhicule ainsi que les pièces de rechange