voyage
as defined in Règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015…, Article 3, point (c) (Définitions)
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c) |
«voyage»:tout déplacement d’un navire commençant ou se terminant dans un port d’escale; |
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Also defined in
- Règlement (UE) 2023/1805 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relatif à l’utilisation de carburants… 32023R1805, Article 3, point (11)
un voyage au sens de l’article 3, point c), du règlement (UE) 2015/757 - Règlement (UE) 2021/782 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2021 sur les droits et obligations des… 32021R0782, Article 3, point (11)
le transport d’un voyageur entre une gare de départ et une gare d’arrivée; - Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les… 32005R0001, Article 2, point (j)
l'ensemble de l'opération de transport, depuis le lieu de départ jusqu'au lieu de destination, y compris le déchargement, l'hébergement et le chargement aux points intermédiaires du voyage; - Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas… 02003L0087-20240301, Article 3, point (x)
un voyage au sens de l’article 3, point c), du règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil ()