volailles
as defined in Règlement (UE) 2016/429 du Parlement Européen et du Conseil du 9 mars 2016…, Article 4, point (9) (Définitions)
9)
«volailles», les oiseaux élevés ou détenus en captivité aux fins suivantes:
a)
la production:
i)
de viande;
ii)
d'œufs à consommer;
iii)
d'autres produits;
b)
la fourniture de gibier sauvage de repeuplement;
c)
l'élevage d'oiseaux utilisés pour les types de production visés aux points a) et b);
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Also defined in
- Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles… 32010L0075, Article 3, point (23)
les volailles telles que définies à l’article 2, point 1, de la directive 90/539/CEE du Conseil du 15 octobre 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver; - Règlement (CE) n o 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à… 32009R1099, Article 2, point (o)
les oiseaux d’élevage, y compris ceux qui ne sont pas considérés comme animaux domestiques mais sont élevés comme tels, à l’exception des ratites