amélioration
as defined in Règlement d'exécution (UE) 2017/373 de la Commission du 1er mars 2017…, Article 2, point (40)
40) "amélioration": toute modification qui change les caractéristiques opérationnelles d'un système.
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Also defined in
- Règlement (UE) 2024/1781 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant un cadre pour la fixation… 32024R1781, Article 2, point (17)
les actions menées pour améliorer les fonctionnalités, les performances, les capacités, la sécurité ou l’esthétique d’un produit; - Règlement (CE) n° 549/2004 du Parlement Européen et du Conseil du 10 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du… 32004R0549, Article 2, point (40)
toute modification qui change les caractéristiques opérationnelles d'un système.