itinéraire
as defined in Règlement d'exécution (UE) 2017/373 de la Commission du 1er mars 2017…, Article 2, point (35)
35) "itinéraire": la route choisie que doit suivre un aéronef durant son exploitation;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2024/1157 du Parlement européen et du Conseil du 11 avril 2024 relatif aux transferts de déchets… 32024R1157, Article 3, point (30)
le parcours entre le lieu où débute le transfert dans le pays d’expédition jusqu’à l’installation de traitement dans le pays de destination, en passant par le point de sortie et le point d’entrée pour chaque pays concerné. - Règlement (CE) n° 549/2004 du Parlement Européen et du Conseil du 10 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du… 32004R0549, Article 2, point (35)
la route choisie que doit suivre un aéronef durant son exploitation;