dérivé
as defined in Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017…, Article 2, point (17) (Définitions)
17)
«dérivé», une substance non cellulaire extraite de tissus ou de cellules d'origine humaine ou animale par un procédé de fabrication. La substance finale utilisée pour la fabrication du dispositif dans ce cas ne contient aucune cellule ni aucun tissu;
Install the extension for EUR-Lex
Also defined in
- Règlement (UE) n ° 722/2012 de la Commission du 8 août 2012 relatif aux prescriptions particulières en ce qui concerne… 32012R0722, Article 2, point (c)
tout matériel obtenu à partir de tissu animal moyennant un ou plusieurs traitements, ou une ou plusieurs transformations ou étapes de transformation;