type de véhicule

Also defined in

• Règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la réception et à la surveillance… 32018R0858, Article 3, point (32)
  un groupe particulier de véhicules partageant au moins les éléments décrits dans l'annexe I, partie B, y compris un groupe de véhicules qui comprend des variantes et des versions, comme indiqué dans ladite partie;
• Règlement (UE) n ° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la… 32013R0168, Article 3, point (73)
  un groupe de véhicules, y compris les variantes et versions d'une même catégorie, identiques au moins par les aspects essentiels suivants: a) la catégorie et sous-catégorie; b) le constructeur; c) le châssis, le cadre, le sous-cadre, le plancher ou la structure, auxquels sont fixés les principaux…
• Règlement (UE) n ° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil du 5 février 2013 relatif à la réception et à la… 32013R0167, Article 3, point (48)
  un groupe de véhicules, y compris les variantes et versions d’une même catégorie, identiques au moins par les aspects essentiels suivants: — la catégorie, — le constructeur, — la désignation de type donnée par le constructeur, — les caractéristiques essentielles de construction et de conception, —…
• Règlement (UE) n ° 19/2011 de la Commission du 11 janvier 2011 concernant les exigences pour la réception de la plaque… 32011R0019, Article 2, point (3)
  un groupe de véhicules, tel que défini à la partie B de l’annexe II de la directive 2007/46/CE