recueil igc
as defined in Directive 93/75/CEE du Conseil, du 13 septembre 1993, relative aux conditions…, Article 2, point (h)
le recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac, de l'OMI, en vigueur au moment de l'adoption de la présente directive;
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Also defined in
- Directive 2008/106/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 concernant le niveau minimal de formation… 32008L0106, Article 1, point (17)
recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac - Directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2002 relative à la mise en place d'un système… 32002L0059, Article 3, point (a)
le recueil international de l'OMI de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac