analyse environnementale
as defined in Règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement Européen et du Conseil du 19 mars 2001…, Article 2, point (e)
une analyse préliminaire approfondie des problèmes, de l'impact et des résultats en matière d'environnement liés aux activités d'une organisation (annexe VII);
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Also defined in
- Règlement (CE) n o 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation… 32009R1221, Article 2, point (9)
une analyse préalable approfondie des aspects environnementaux, de l’incidence et des résultats en matière d’environnement liés aux activités, produits et services d’une organisation