conteneur
as defined in Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection…, Article 2, point (g) (Définitions)
toute caisse, toute boîte, tout réceptacle ou toute autre structure rigide utilisés pour le transport d'animaux et ne constituant pas un moyen de transport;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2024/590 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024 relatif à des substances qui… 32024R0590, Article 3, point (12)
un récipient conçu principalement pour le transport ou le stockage de substances appauvrissant la couche d’ozone - Règlement (UE) 2024/573 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024 relatif aux gaz à effet de serre fluorés… 32024R0573, Article 3, point (10)
un récipient conçu principalement pour le transport ou le stockage de gaz à effet de serre fluorés