voyage
as defined in Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection…, Article 2, point (j) (Définitions)
l'ensemble de l'opération de transport, depuis le lieu de départ jusqu'au lieu de destination, y compris le déchargement, l'hébergement et le chargement aux points intermédiaires du voyage;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2023/1805 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relatif à l’utilisation de carburants… 32023R1805, Article 3, point (11)
un voyage au sens de l’article 3, point c), du règlement (UE) 2015/757 - Règlement (UE) 2021/782 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2021 sur les droits et obligations des… 32021R0782, Article 3, point (11)
le transport d’un voyageur entre une gare de départ et une gare d’arrivée; - Règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015 concernant la surveillance, la déclaration… 32015R0757, Article 3
tout déplacement d'un navire commençant ou se terminant dans un port d'escale et ayant pour objet le transport de passagers ou de marchandises à des fins commerciales; - Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas… 02003L0087-20240301, Article 3, point (x)
un voyage au sens de l’article 3, point c), du règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil ()