machine
as defined in Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 …, Article 2 (Définitions)
les produits énumérés à l'article 1, paragraphe 1, points a) à f).
Install the extension for EUR-Lex
Also defined in
- Règlement (UE) 2023/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2023 sur les machines, abrogeant la directive… 32023R1230, Article 3, point (1)
a) un ensemble équipé ou destiné à être équipé d’un système d’entraînement autre que la force humaine ou animale appliquée directement, composé de pièces ou d’organes liés entre eux dont au moins un est mobile et qui sont réunis de façon solidaire en vue d’une application définie; b) un ensemble… - Règlement (UE) 2020/740 du Parlement européen et du Conseil du 25 mai 2020 sur l’étiquetage des pneumatiques en… 02020R0740-20200605, bV.p6
6) «machine»: chaque broche d’essai de pneumatique dans une méthode de mesure spécifique; par exemple, deux broches agissant sur le même tambour ne sont pas considérées comme une machine.