polluant
as defined in Règlement (CE) n o 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier…, Article 2, point (9) (Définitions)
une substance ou un groupe de substances qui peuvent être dangereuses pour l'environnement ou la santé de l'homme en raison de ses propriétés et de son introduction dans l'environnement;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à… 32020R0852, Article 2, point (10)
une substance, une vibration, de la chaleur, du bruit, de la lumière ou tout autre contaminant présent dans l’air, l’eau ou le sol, susceptible de porter atteinte à la santé humaine ou à l’environnement, d’entraîner des détériorations de biens matériels, ou de compromettre ou d’entraver la…