navire à passagers
as defined in Directive 2008/106/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008…, Article 1, point (19) (Définitions)
un navire de mer transportant plus de douze passagers;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2023/1805 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relatif à l’utilisation de carburants… 32023R1805, Article 3, point (29)
un navire à passagers au sens de l’article 2, point i), de la directive (UE) 2016/802 du Parlement européen et du Conseil - Règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 sur le déploiement d’une… 32023R1804, Article 2, point (41)
un navire transportant plus de 12 passagers, y compris les navires de croisière, les engins à passagers à grande vitesse et les navires rouliers à passagers