recueil ibc
as defined in Directive 2008/106/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008…, Article 1, point (16) (Définitions)
recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac
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Also defined in
- Directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2002 relative à la mise en place d'un système… 32002L0059, Article 3, point (a)
le recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac, de l'OMI - Directive 93/75/CEE du Conseil, du 13 septembre 1993, relative aux conditions minimales exigées pour les navires à… 31993L0075, Article 2, point (g)
le recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac, de l'OMI, en vigueur au moment de l'adoption de la présente directive;