Eureka 32009L0105 Se connecter

famille de récipients

as defined in Directive 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009…

Font partie d’une même famille des récipients qui ne diffèrent du modèle que par leur diamètre, pour autant que les prescriptions visées à l’annexe I, points 2.1.1 et 2.1.2, soient respectées, ou par la longueur de leur partie cylindrique dans les limites suivantes: — lorsque le modèle est constitué, outre des fonds, d’une ou plusieurs viroles, les variantes doivent comprendre au moins une virole, — lorsque le modèle est constitué seulement de deux fonds bombés, les variantes ne doivent pas comprendre de viroles. Les variations de longueur entraînant des modifications des ouvertures ou des piquages doivent être indiquées sur le plan de chaque variante.

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