volailles
as defined in Règlement (CE) n o 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protection…, Article 2, point (o) (Définitions)
les oiseaux d’élevage, y compris ceux qui ne sont pas considérés comme animaux domestiques mais sont élevés comme tels, à l’exception des ratites
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Also defined in
- Règlement (UE) 2016/429 du Parlement Européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales transmissibles… 32016R0429, Article 4, point (9)
les oiseaux élevés ou détenus en captivité aux fins suivantes: a) la production: i) de viande; ii) d'œufs à consommer; iii) d'autres produits; b) la fourniture de gibier sauvage de repeuplement; c) l'élevage d'oiseaux utilisés pour les types de production visés aux points a) et b); - Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles… 32010L0075, Article 3, point (23)
les volailles telles que définies à l’article 2, point 1, de la directive 90/539/CEE du Conseil du 15 octobre 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver;