analyse environnementale
as defined in Règlement (CE) n o 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du…, Article 2, point (9) (Définitions)
une analyse préalable approfondie des aspects environnementaux, de l’incidence et des résultats en matière d’environnement liés aux activités, produits et services d’une organisation
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Also defined in
- Règlement (CE) n° 761/2001 du Parlement Européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire… 32001R0761, Article 2, point (e)
une analyse préliminaire approfondie des problèmes, de l'impact et des résultats en matière d'environnement liés aux activités d'une organisation (annexe VII);