stock
as defined in Règlement (CE) n o 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un…, Article 3, point (g)
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g) |
«stock», les ressources aquatiques vivantes présentes dans une zone de gestion donnée; |
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Also defined in
- Règlement (UE) n ° 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à la politique commune de… 32013R1380, Article 4(1), point (14)
une ressource biologique marine qui est présente dans une zone de gestion donnée - Règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des… 32002R2371, Article 3, point (g)
les ressources aquatiques vivantes présentes dans une zone de gestion donnée