Eureka 32010L0075 Sign in

C

as defined in Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010…

valeurs limites d’émission totale pour une teneur en oxygène fixée dans la présente partie, pour certaines activités industrielles et certaines substances polluantes ou, en l’absence de telles valeurs, valeurs limites d’émission totale en lieu et place des valeurs limites d’émission fixées dans les annexes appropriées de la présente directive. La teneur totale en oxygène remplaçant la teneur en oxygène aux fins de l’uniformisation est déterminée sur la base de la teneur mentionnée ci-dessus, en respectant les volumes partiels.

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