combustible
as defined in Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010…, Article 3, point (24) (Définitions)
toute matière combustible solide, liquide ou gazeuse;
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Also defined in
- Directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de… 32001L0080, Article 2, point (6)
toute matière combustible solide, liquide ou gazeuse alimentant l'installation de combustion, à l'exception des déchets visés dans la directive 89/369/CEE du Conseil du 8 juin 1989 concernant la prévention de la pollution atmosphérique en provenance des installations nouvelles d'incinération des…