solvant organique
as defined in Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010…, Article 3, point (46) (Définitions)
tout composé organique volatil utilisé pour l’un des usages suivants: a) seul ou en association avec d’autres agents, sans subir de modification chimique, pour dissoudre des matières premières, des produits ou des déchets; b) comme agent de nettoyage pour dissoudre des salissures; c) comme dissolvant; d) comme dispersant; e) comme correcteur de viscosité; f) comme correcteur de tension superficielle; g) comme plastifiant; h) comme agent protecteur;
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Also defined in
- Directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de… 32004L0042, Article 2, point (7)
tout COV utilisé seul ou en association avec d'autres agents pour dissoudre ou diluer des matières premières, des produits ou des déchets, ou utilisé comme agent de nettoyage pour dissoudre des salissures ou comme dispersant, correcteur de viscosité, correcteur de tension superficielle, plastifiant…