véhicule spatial
as defined in Décision n ° 541/2014/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014…, Article 2, point (2) (Définitions)
tout objet spatial ayant une finalité spécifique, y compris les satellites artificiels actifs et les étages supérieurs des lanceurs
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Also defined in
- Règlement (UE) 2021/696 du Parlement européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de… 32021R0696, Article 2, point (1)
un objet en orbite conçu pour remplir une fonction ou une mission spécifique, telle que les communications, la navigation ou l’observation de la Terre, y compris les satellites, les étages supérieurs des lanceurs et les corps de rentrée; un véhicule spatial qui ne peut plus remplir la mission pour…