STI
as defined in Directive (UE) 2016/798 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016…, Article 3, point (4) (Définitions)
une spécification adoptée conformément à la directive (UE) 2016/797 dont chaque sous-système ou partie de sous-système fait l'objet en vue de satisfaire aux exigences essentielles et d'assurer l'interopérabilité du système ferroviaire de l'Union
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Also defined in
- Règlement (UE) n ° 1315/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 sur les orientations de l'Union… 32013R1315, Article 3, point (g)
un système au sens de la directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil - Directive 2010/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010 concernant le cadre pour le déploiement de… 32010L0040, Article 4, point (1)
les systèmes dans lesquels des technologies de l’information et de la communication sont appliquées, dans le domaine du transport routier, y compris les infrastructures, les véhicules et les usagers, et dans la gestion de la circulation et la gestion de la mobilité, ainsi que pour les interfaces…