biogaz

Also defined in

• Règlement (UE) 2023/1805 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relatif à l’utilisation de carburants… 32023R1805, Article 3, point (3)
  le biogaz au sens de l’article 2, deuxième alinéa, point 28), de la directive (UE) 2018/2001
• Règlement (UE) 2018/1999 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 sur la gouvernance de l'union de… 32018R1999, Article 2, point (33)
  le biogaz au sens de l'article 2, point 28), de la directive (UE) 2018/2001
• Règlement d'exécution (UE) 2018/2066 de la Commission du 19 décembre 2018 relatif à la surveillance et à la déclaration… 02018R2066-20250527, Article 3
  21 ter) «biogaz»: les combustibles gazeux produits à partir de la biomasse;
• Règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la… 02013R0168-20260802, Article 3, point (83)
  83) «biométhane» : un gaz naturel renouvelable provenant de sources organiques, issu de l'épuration du «biogaz» par le procédé dit «du biogaz au biométhane» qui élimine les impuretés présentes dans le biogaz, telles que le dioxyde de carbone, les solixanes et le sulfure d'hydrogène (H 2 S);