cogénération à haut rendement
as defined in Directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre…, Article 2, point (21) (Définitions)
cogénération à haut rendement telle qu'elle est définie à l'article 2, point 34), de la directive 2012/27/UE
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Also defined in
- Directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique… 32023L1791, Article 2, point (40)
la cogénération satisfaisant aux critères fixés à l’annexe III; - Règlement (UE) 2019/943 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur le marché intérieur de l'électricité… 32019R0943, Article 2, point (23)
la cogénération qui satisfait aux critères fixés à l'annexe II de la directive 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil - Directive 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relative à l'efficacité énergétique… 32012L0027, Article 2, point (34)
la cogénération satisfaisant aux critères fixés à l'annexe II - Directive 2004/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant la promotion de la cogénération… 32004L0008, Article 3, point (i)
la cogénération satisfaisant aux critères décrits à l'annexe III;