équipements
as defined in Règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018…, Article 3, point (22) (Définitions)
les éléments, autres que des pièces, qui peuvent être ajoutés ou montés sur un véhicule;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2016/426 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 concernant les appareils brûlant des… 32016R0426, Article 2, point (2)
les dispositifs de sécurité, de contrôle ou de réglage et leurs sous-ensembles, destinés à être incorporés dans un appareil ou à être assemblés pour constituer un appareil - Directive 96/98/CE du Conseil, du 20 décembre 1996, relative aux équipements marins 31996L0098, Article 2, point (b)
les articles énumérés aux annexes A.1 et A.2 qui doivent être mis à bord, pour y être utilisés, conformément aux instruments internationaux ou qui sont mis à bord volontairement, pour y être utilisés, et pour lesquels l'approbation de l'administration de l'État du pavillon est requise conformément…