type de véhicule
as defined in Règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018…, Article 3, point (32) (Définitions)
un groupe particulier de véhicules partageant au moins les éléments décrits dans l'annexe I, partie B, y compris un groupe de véhicules qui comprend des variantes et des versions, comme indiqué dans ladite partie;
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Also defined in
- Règlement (UE) n ° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la… 32013R0168, Article 3, point (73)
un groupe de véhicules, y compris les variantes et versions d'une même catégorie, identiques au moins par les aspects essentiels suivants: a) la catégorie et sous-catégorie; b) le constructeur; c) le châssis, le cadre, le sous-cadre, le plancher ou la structure, auxquels sont fixés les principaux… - Règlement (UE) n ° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil du 5 février 2013 relatif à la réception et à la… 32013R0167, Article 3, point (48)
un groupe de véhicules, y compris les variantes et versions d’une même catégorie, identiques au moins par les aspects essentiels suivants: — la catégorie, — le constructeur, — la désignation de type donnée par le constructeur, — les caractéristiques essentielles de construction et de conception, —… - Règlement (UE) n ° 19/2011 de la Commission du 11 janvier 2011 concernant les exigences pour la réception de la plaque… 32011R0019, Article 2, point (3)
un groupe de véhicules, tel que défini à la partie B de l’annexe II de la directive 2007/46/CE