biocarburants avancés
as defined in Règlement (UE) 2018/1999 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre…, Article 2, point (36) (Définitions)
les biocarburants avancés au sens de l'article 2, point 34), de la directive (UE) 2018/2001
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Also defined in
- Directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de… 32018L2001, Article 2, point (34)
les biocarburants produits à partir des matières premières énumérées à l'annexe IX, partie A - Règlement (UE) 2023/2405 du Parlement européen et du Conseil du 18 octobre 2023 relatif à l’instauration d’une égalité… 02023R2405-20231031, Article 3, point (a)
a) des «biocarburants avancés», tels qu’ils sont définis à l’article 2, deuxième alinéa, point 34), de la directive (UE) 2018/2001;