durabilité
as defined in Directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2019…, Article 2, point (13) (Définitions)
la capacité des biens à maintenir les fonctions et performances requises dans le cadre d’un usage normal;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2024/1781 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant un cadre pour la fixation… 32024R1781, Article 2, point (22)
la capacité d’un produit à conserver dans le temps sa fonction et sa performance dans des conditions déterminées d’utilisation, d’entretien et de réparation; - Règlement (UE) n ° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 relatif à la réception et à la… 32013R0168, Article 3, point (38)
la faculté de durer, pour des composants ou des systèmes, de telle sorte que la performance environnementale prévue à l'article 23 et à l'annexe V continue d'être respectée après le kilométrage précisé à l'annexe VII et que la sécurité fonctionnelle du véhicule soit garantie, pour autant que ledit… - Directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs… 02011L0083-20260927, Article 2, point (14ter)
la durabilité au sens de l’article 2, point 13), de la directive (UE) 2019/771; - Directive 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales… 02005L0029-20260927, Article 2, point (t)
la durabilité au sens de l’article 2, point 13), de la directive (UE) 2019/771;