voyage
as defined in Règlement (UE) 2021/782 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2021…, Article 3, point (11) (Définitions)
le transport d’un voyageur entre une gare de départ et une gare d’arrivée;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2023/1805 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relatif à l’utilisation de carburants… 32023R1805, Article 3, point (11)
un voyage au sens de l’article 3, point c), du règlement (UE) 2015/757 - Règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015 concernant la surveillance, la déclaration… 32015R0757, Article 3
tout déplacement d'un navire commençant ou se terminant dans un port d'escale et ayant pour objet le transport de passagers ou de marchandises à des fins commerciales; - Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les… 32005R0001, Article 2, point (j)
l'ensemble de l'opération de transport, depuis le lieu de départ jusqu'au lieu de destination, y compris le déchargement, l'hébergement et le chargement aux points intermédiaires du voyage; - Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas… 02003L0087-20240301, Article 3, point (x)
un voyage au sens de l’article 3, point c), du règlement (UE) 2015/757 du Parlement européen et du Conseil ()