cogénération
as defined in Directive (UE) 2023/1791 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre…, Article 2, point (36) (Définitions)
la production simultanée, dans un seul processus, d’énergie thermique et d’énergie électrique ou mécanique;
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Also defined in
- Règlement (UE) 2018/1999 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 sur la gouvernance de l'union de… 32018R1999, Article 2, point (58)
la cogénération au sens de l'article 2, point 30), de la directive 2012/27/UE - Directive 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relative à l'efficacité énergétique… 32012L0027, Article 2, point (30)
la production simultanée, dans un seul processus, d'énergie thermique et d'énergie électrique ou mécanique - Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments… 32010L0031, Article 2, point (13)
la production simultanée, en un seul processus, d’énergie thermique et électrique et/ou mécanique - Directive 2004/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 concernant la promotion de la cogénération… 32004L0008, Article 3, point (a)
la production simultanée, dans un seul processus, d'énergie thermique et électrique et/ou mécanique; - Règlement délégué (UE) 2019/331 de la Commission du 19 décembre 2018 définissant des règles transitoires pour… 02019R0331-20240101, bVII
Aux fins de la présente section, le terme «cogénération» est utilisé au sens de l'article 2, point 30, de la directive n o 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil ( 11 ).