modèle équivalent
as defined in Règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des…, Article 2(1), point (11) (Définitions)
un modèle qui a les mêmes caractéristiques techniques pertinentes pour les informations techniques à fournir, mais qui est mis sur le marché ou mis en service par le même fabricant, importateur ou représentant habilité en tant que modèle distinct avec une référence différente.
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Also defined in
- Règlement (UE) 2019/2023 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences en matière d’écoconception… 32019R2023, Article 2, point (9)
un modèle qui possède les mêmes caractéristiques techniques pertinentes aux fins des informations techniques à fournir, mais qui est mis sur le marché ou mis en service par le même fabricant, importateur ou mandataire en tant qu’autre modèle avec une autre référence de modèle; - Règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2017 établissant un cadre pour l'étiquetage… 32017R1369, Article 2, point (6)
un modèle qui possède les mêmes caractéristiques techniques pertinentes aux fins de l'étiquette et la même fiche d'information sur le produit, mais qui est mis sur le marché ou mis en service par le même fournisseur en tant qu'autre modèle avec une autre référence de modèle;