conteneur
as defined in Règlement (UE) 2024/590 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024…, Article 3, point (12) (Définitions)
un récipient conçu principalement pour le transport ou le stockage de substances appauvrissant la couche d’ozone
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Also defined in
- Règlement (UE) 2024/573 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024 relatif aux gaz à effet de serre fluorés… 32024R0573, Article 3, point (10)
un récipient conçu principalement pour le transport ou le stockage de gaz à effet de serre fluorés - Règlement (CE) n° 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les… 32005R0001, Article 2, point (g)
toute caisse, toute boîte, tout réceptacle ou toute autre structure rigide utilisés pour le transport d'animaux et ne constituant pas un moyen de transport;