substance vierge
as defined in Règlement (UE) 2024/590 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024…, Article 3, point (14) (Définitions)
une substance qui n’a pas été utilisée antérieurement
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Also defined in
- Règlement (UE) 2024/573 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024 relatif aux gaz à effet de serre fluorés… 32024R0573, Article 3, point (19)
une substance qui n’a pas été utilisée antérieurement