amélioration
as defined in Règlement (UE) 2024/1781 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024…, Article 2, point (17) (Définitions)
les actions menées pour améliorer les fonctionnalités, les performances, les capacités, la sécurité ou l’esthétique d’un produit;
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Also defined in
- Règlement (CE) n° 549/2004 du Parlement Européen et du Conseil du 10 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du… 32004R0549, Article 2, point (40)
toute modification qui change les caractéristiques opérationnelles d'un système.