D
as defined in Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL fixant les normes de base relatives à la…, Article 4, point (92)
énergie absorbée par unité de masse (...PICT...) (...PICT...) où (...PICT...) – est l’énergie moyenne communiquée par le rayonnement ionisant à la matière dans un élément de volume, – dm est la masse de la matière contenue dans cet élément de volume. Dans la présente directive, le terme «dose absorbée» désigne la dose moyenne reçue par un tissu ou un organe. L’unité de dose absorbée est le gray.
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Also defined in
- Directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire… 32013L0059, Article 4
énergie absorbée par unité de masseFOR-L_2014013FR.01000101.notes.0001.xml.jpg où est l'énergie moyenne communiquée par le rayonnement ionisant à la matière dans un élément de volume, dm est la masse de la matière contenue dans cet élément de volume. Dans la présente directive, le terme "dose… - Directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à l'interopérabilité du système… 02016L0797-20260802, Article 2, point (22)
22) «demandeur», une personne physique ou morale demandant une autorisation, qu'il s'agisse d'une entreprise ferroviaire, d'un gestionnaire d'une infrastructure ou d'une autre personne physique ou morale comme un fabricant, un propriétaire ou un détenteur; aux fins de l'article 15, on entend par… - Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant… 02008L0098-20251016, Article 3
4 ter) «producteur de produits textiles, accessoires textiles ou chaussures énumérés à l’annexe IV quater»: tout fabricant, importateur ou distributeur ou toute autre personne physique ou morale qui, quelle que soit la technique de vente utilisée, y compris au moyen de contrats à distance au sens…