exposition accidentelle
as defined in Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL fixant les normes de base relatives à la…, Article 4, point (68)
exposition de personnes autres que les membres d’une équipe d’intervention par suite d’un accident.
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Also defined in
- Directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire… 32013L0059, Article 4, point (3)
une exposition de personnes autres que les personnes intervenant en situation d'urgence par suite d'un accident