exposition non intentionnelle
as defined in Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL fixant les normes de base relatives à la…, Article 4, point (81)
exposition médicale différant considérablement de l’exposition médicale prévue dans un but déterminé.
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Also defined in
- Directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire… 32013L0059, Article 4, point (99)
exposition à des fins médicales différant considérablement de l'exposition à des fins médicales prévue dans un but déterminé.