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Definitions › Tous (Français)

ascenseur

Defined in 1 EU act of the Tous group: 32014L0033 First

In English: lift

32014L0033, Article 2(1) First adopted 2014-02-26

un appareil de levage qui dessert des niveaux définis à l’aide d’un habitacle qui se déplace le long de guides rigides et dont l’inclinaison sur l’horizontale est supérieure à 15 degrés ou un appareil de levage qui se déplace selon une course parfaitement fixée dans l’espace, même s’il ne se déplace pas le long de guides rigides

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