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Definitions › Tous (Français)

variante

Defined in 1 EU act of the Tous group: 32025R0014 First

In English: variant

32025R0014, Article 3(27) First adopted 2024-12-19

des engins mobiles non routiers du même type, qui ne présentent pas de différences au moins en ce qui concerne les aspects suivants, le cas échéant: a) structure de la carrosserie ou type de carrosserie, b) phase d’achèvement, c) système de propulsion (moteur à combustion interne, hybride, électrique, hybride-électrique ou autre), d) principe de fonctionnement, e) essieux moteurs (nombre, emplacement, interconnexion), f) transmission (genre), g) structures de protection, h) essieux freinés (nombre)

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