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Definitions › Durabilité et ESG (Français)

batterie présentant un risque

Defined in 1 EU act of the Durabilité et ESG group: Batteries Regulation First

In English: batteries presenting a risk

Batteries Regulation, Article 3(20) First adopted 2023-07-12

une batterie qui est susceptible d’avoir des effets néfastes sur la santé humaine ou la sécurité des personnes, sur les biens ou l’environnement à un degré qui va au-delà de ce qui est considéré comme raisonnable et acceptable eu égard aux fins pour lesquelles la batterie été prévue ou dans les conditions d’utilisation normales ou raisonnablement prévisibles de la batterie concernée, lesquelles comprennent aussi sa durée d’utilisation et, le cas échéant, à sa mise en service, son installation et les exigences d’entretien

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