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Definitions › Durabilité et ESG (Français)

réaffectation

Defined in 1 EU act of the Durabilité et ESG group: Batteries Regulation First

In English: repurposed

Batteries Regulation, Article 3(31) First adopted 2023-07-12

toute opération qui a pour résultat qu’une batterie, qui n’est pas un déchet de batterie, ou des parties de celle-ci sont utilisées à des fins ou pour des applications autres que celle pour laquelle la batterie a été initialement conçue

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