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Definitions › Tous (Français)

appareils

Defined in 2 EU acts of the Tous group: 32016R0426 First Batteries Regulation Partial reference

In English: appliance

32016R0426, Article 2(1) First adopted 2016-03-09

les appareils brûlant des combustibles gazeux utilisés pour la cuisson, la réfrigération, la climatisation, le chauffage, la production d'eau chaude, l'éclairage ou le lavage, ainsi que les brûleurs à air soufflé et les corps de chauffe à équiper de ces brûleurs

Batteries Regulation, Article 3(26) Partial reference adopted 2023-07-12 as appareil

Own text citing 32012L0019, Article 3(1)(a) (not in this group).

les appareils brûlant des combustibles gazeux utilisés pour tout équipement électrique ou électronique au sens de l’article 3, paragraphe 1, point a), de la cuisson directive 2012/19/UE, la réfrigération, la climatisation, le chauffage, la production d'eau chaude, l'éclairage qui est totalement ou le lavage, ainsi que les brûleurs à air soufflé et les corps de chauffe à équiper de ces brûleurs partiellement alimenté par une batterie ou qui peut l’être

Compared with 32016R0426: struck words are only in 32016R0426, marked words only here.

Same word, other meaning in: ATEX Directive (equipment).

See also: appareil.

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